Dernière mise à jour : 13 novembre 2016
Interprétation et définitions
Les termes dont la première lettre est en majuscule ont la signification qui leur est attribuée ci-après. Ces définitions ont la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Aux fins du présent avertissement :
- La Société (désignée par « la Société », « nous », « notre » ou « nos ») désigne NOAH Water Solutions, Steenweg Deinze 154, 9810 Nazareth-De Pinte, Belgique, numéro d’entreprise 0544.815.148.
- Le Service désigne le site web NOAH Water Solutions, accessible à l’adresse https://noahws.be.
- Vous désigne la personne physique qui accède au Service ou l’utilise, ou la société ou autre personne morale pour le compte de laquelle cette personne accède au Service ou l’utilise.
Avertissement général
Les informations contenues dans le Service sont fournies à titre informatif uniquement. La Société décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu du Service.
Dans la mesure permise par la loi, la Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, découlant de ou lié à l’utilisation du Service ou de son contenu. La Société se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu du Service à tout moment et sans préavis.
La Société ne garantit pas que le Service soit exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles.
Liens externes
Le Service peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont ni fournis ni gérés par la Société, ni affiliés de quelque manière que ce soit à celle-ci. La Société ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations figurant sur ces sites web externes.
Erreurs et omissions
Les informations fournies par le Service sont données à titre indicatif uniquement. Même si la Société prend toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que le contenu du Service est à jour et exact, des erreurs peuvent survenir. Compte tenu de l’évolution des lois, règles et réglementations, les informations contenues dans le Service peuvent également présenter des retards, des omissions ou des inexactitudes. La Société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions éventuelles, ni des résultats obtenus à la suite de l’utilisation de ces informations.
Absence de conseil professionnel
Les informations figurant sur le Service ne constituent pas des conseils juridiques, comptables, fiscaux, techniques ou autres conseils professionnels. Elles ne doivent pas se substituer à la consultation de conseillers professionnels compétents.
Utilisation à vos propres risques
Toutes les informations contenues dans le Service sont fournies « en l’état », sans garantie d’exhaustivité, d’exactitude, d’actualité ou quant aux résultats obtenus suite à leur utilisation, et sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Dans la mesure permise par la loi, la Société ne saurait être tenue responsable envers vous ou toute autre personne pour toute décision prise ou action entreprise sur la base des informations fournies par le Service.
Droit applicable
Le présent avertissement est régi par le droit belge.